Décision qualité ASN 2019-DC-0660 : comment y répondre ?
Veille réglementaire, Veille scientifique

Décision qualité ASN 2019-DC-0660 : comment y répondre ?

Écrit par Jérémy Coulot le 5 février 2020

La décision ASN 2019-DC-0660 impose de mettre en place une démarche qualité et gestion des risques. Elle concerne l’imagerie médicale et la médecine nucléaire. Vous vous demandez ce qu’il faut faire pour y répondre. Quelle est la charge de travail à prévoir, la portée, voire même l’intérêt pour votre activité ? Comment se mettre en conformité ? 

Nous sommes confrontés à ces questions tous les jours. Nous vous proposons donc une synthèse de notre approche de la qualité et de la manière dont nous la mettons en œuvre avec vous. Cette méthode, nous l’avons développée avec notre partenaire Santopta, qui travaille sur ces sujets depuis longtemps, et notamment dans le cadre de LabeliX.

La démarche qualité et gestion des risques

Principes de base

Les principes de base de la qualité changent peu. Il s’agit de mettre en place une organisation formalisée, qui permet de tracer les activités, de prévenir les risques, de mesurer sa performance. C’est la philosophie de l’amélioration continue.

Outre les aspects formels (rédaction et mise en œuvre de procédures, gestion documentaire, outils d’évaluation et de mesure, actions de correction et de prévention…) le système qualité va surtout s’attacher à définir, appliquer, évaluer et améliorer des actions thématiques pour répondre aux exigences d’un référentiel. C’est la fameuse roue de Deming.

esprimed est engage dans une démarche qualité
Le cycle PDCA (Plan / Do / Act / Check) aussi appelé roue de Deming

La finalité de cette démarche la méthode utilisée et les objectifs à atteindre sont précisés dans la politique qualité.

Les référentiels existants et la décision qualité ASN 2019-DC-0660

Il existe de nombreux référentiels qualité applicable en santé et en imagerie. La Haute Autorité de Santé (HAS) propose sur son site de nombreux guides destinés à améliorer la sécurité du patient. La démarche de certification des établissements de santé comprend des éléments spécifiques à l’imagerie : référence 22 du manuel V 2014 et critère 26.b qui classe la médecine nucléaire et la radiologie interventionnelle dans les secteurs d’activité à risque majeur, soit au même niveau que… la radiothérapie.

Le référentiel le plus connu pour l’imagerie médicale est LabeliX, créé sous l’égide de la Fédération Nationale des Médecins Radiologues. La démarche Labelix est désormais gérée par le collège professionnel de l’imagerie médicale, le G4. Sur la base d’un audit indépendant tierce partie, Labelix délivre un label, véritable mode de reconnaissance de la qualité. Labelix associe le respect des exigences règlementaires, le respect de bonnes pratiques professionnelles et le management d’un système qualité-gestion des risques.

Comment nous vous accompagnons à mettre en œuvre la décision qualité ASN dans votre service ?

Rappelons tout d’abord un point important. Soyez égoïstes ! La démarche qualité – gestion des risques que vous créez vous est propre ! La finalité de cette démarche n’est pas (seulement) de répondre aux exigences de la décision ASN 660, mais d’améliorer et de sécuriser votre organisation au bénéfice de vos patients et vos équipes. Ce qui veut dire que notre rôle est avant tout de vous aider à identifier vos priorités et vos axes d’amélioration, fixer les moyens adaptés d’évaluation et de suivi, structurer vos actions, puis de vous accompagner dans leur mise en œuvre. Pourquoi ? Parce que, pour vous, cette démarche qualité doit être un véritable outil de performance et de pilotage.

Phase 1 : un audit initial pour savoir où l’on se situe

Première phase évidente, faire un état des lieux de votre organisation ! Pour cela, pas d’autre méthode que de passer du temps avec vous dans votre service, de comprendre votre organisation, de rencontrer les acteurs clés de votre organisation (selon votre structure bien entendu).

  • Chef d’établissement
  • Médecins
  • Secrétaires
  • Manipulateurs 
  • Conseiller en Radioprotection (CRP)
  • Responsable qualité – gestion des risques

Il s’agit d’un moment important, une journée avec nos experts métiers, pour bien comprendre votre structure, son activité, ses objectifs, son organisation. Notre grille de lecture se base sur les exigences de la décision 2019-DC-0660 de l’ASN. Elle intègre la radioprotection tout le long du parcours du patient, de la prise de rendez-vous jusqu’a la transmission des résultats, et la formalisation du système de management de la qualité – gestion des risques.

la démarche qualité en imagerie du rendez-vous au compte rendu
Intégrer la qualité dans vos pratiques, c’est analyser toute la chaîne de prise en charge des patients, de la prise de rendez-vous à la rédaction du compte-rendu

Phase 2 : le rapport d’audit, une feuille de route pour votre démarche qualité

Deuxième étape, le rapport d’audit. Il est organisé autour de 19 axes détaillés en 89 critères. Pour chaque point, le rapport détaille le niveau de conformité de votre organisation et les actions à mettre en place. C’est une feuille de route synthétique pour piloter votre plan d’amélioration et vous mettre en conformité.

Phase 3 : un accompagnement personnalisé

Vous ne savez pas par où commencer ? Vous manquez de ressources ? Sur la base de cette feuille de route, nous vous accompagnons de manière personnalisée : conseils méthodologiques, aide à la rédaction de supports, formation de vos équipes. Nous vous apprenons, par exemple, à constituer et mener le comité de retour d’expérience (CREX) ou à réaliser les habilitations des professionnels.

organiser un creux avec esprimed santopta
Organiser un CREX ça s’apprend, nous vous accompagnons !

Un point clé : la formation

Maitriser la décision qualité ASN 2019-DC-0660 ne s’improvise pas. Par conséquent, la formation des équipes est un élément clé pour construire votre propre démarche qualité. Il faut ensuite la faire vivre et en tirer un parti maximum ! Notre offre de formation, en partenariat avec Docteur Imago Formation propose ainsi différentes formules pour vous approprier les bases de la qualité et de la gestion des risques en compagnie des spécialistes de Santopta.

En conclusion

Répondre aux exigences de la décision ASN 660 est une obligation. Transformez-la en opportunité pour construire votre démarche qualité – gestion des risques : vous gagnerez en efficacité, en sécurité, en lisibilité de votre organisation.

Le diagnostic initial vous aidera ainsi à identifier vos points à améliorer (et vos points forts !). La qualité, c’est un outil de structuration de votre service et un projet collectif motivant dans lequel s’impliquera votre équipe.

Enfin, et c’est certainement le plus important, c’est ainsi que vous sécuriserez la prise en charge de vos patients … ce qui est le cœur même de nos métiers !


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Quelques lectures pour compléter cet article (article sur abonnement sur Docteur Imago)

Merci à Hervé Leclet et Martine Madoux pour leurs (indispensables) contributions.

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